BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. société anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
94522061
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
Présentation de la marque ECUSDE COL
Déposée le 27 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECUSDE COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD à directoire domicilié(e) 10, rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2264467) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2264467) - 92593 - France.
La marque ECUSDE COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. société anonyme à directoire - 10, rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2264467) - 33250 - France - SIREN 459202644
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2264467) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264467 - Publication au BOPI 2004-05-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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